3.
Titre 

Normalement, les différents éléments de la requête ne concernent pas l'examinateur, à l'exception du titre. La règle 5.1.a) du PCT stipule que la description "doit commencer par indiquer le titre de l'invention tel qu'il figure dans la requête".

Le titre doit être bref et précis. L'examinateur revoit le titre à la lumière de la description et des revendications et de toutes les modifications qui y ont été apportées, afin de garantir que le titre, tout en étant concis, donne une désignation claire et appropriée de l'objet de l'invention. Si l'on apporte des modifications qui entraînent un changement de catégorie des revendications, l'examinateur doit par conséquent vérifier s'il est nécessaire d'apporter au titre une modification correspondante, qui ne peut pas aller au-delà de l'exposé de l'invention figurant dans la demande internationale telle qu'elle a été déposée (voir également DIR/PCT‑OEB, B‑X, 7). Voir également DIR/PCT‑OEB, H‑III, 7.

Pour les autres dispositions concernant de manière spécifique le titre, voir Directives ISPE, 16.35-16.38.

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