6.3
Objection d'absence de fondement 

Voir Directives ISPE, 5.44.

Une fois que l'examinateur a établi, motifs à l'appui, que par exemple une vaste revendication n'est pas fondée dans toute sa portée sur la description, il appartient au déposant de démontrer que la revendication est entièrement fondée sur la description (cf. DIR/PCT‑OEB, F‑III, 4).

La question du fondement dans la description est illustrée par les exemples i) à iii) du point F‑IV, 6.3 des Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB. Voir également Directives ISPE, 5.53.

Lorsque la revendication est considérée comme n'étant pas entièrement fondée sur la description au sens de l'article 6, il peut être indiqué, pour l'examinateur, de commencer par inviter le déposant à fournir des éclaircissements à titre officieux avant le début de la recherche (cf. DIR/PCT‑OEB, B‑VIII, 3.3-3.6).

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