La qualité avant tout : l'OEB obtient la certification ISO 9001 pour sa procédure de délivrance des brevets

9 décembre 2014

ISO logo

L'OEB a obtenu la certification ISO 9001 pour son système de gestion de la qualité, qui porte sur les étapes de recherche, d'examen, d'opposition, de limitation et de révocation de sa procédure de délivrance des brevets.

La certification a été remise au Président de l'OEB, M. Benoît Battistelli, par M. Blechschmidt, directeur de la société allemande de certification des systèmes d'assurance qualité (Deutsche Gesellschaft zur Zertifizierung von Managementsystemen).

"C'est l'aboutissement d'un long processus et une preuve supplémentaire de notre engagement de longue date en faveur d'un système européen des brevets de qualité", a déclaré M. Battistelli. "Je suis particulièrement heureux de recevoir cette certification au nom de l'ensemble du personnel de l'OEB, car elle montre notre attachement à l'amélioration continue de la qualité au profit des demandeurs de brevet et du grand public", a-t-il ajouté. "La qualité est en tête des priorités stratégiques de l'OEB et ce processus nous aide à renforcer notre rôle moteur dans ce domaine."

La certification ISO 9001 est une norme internationalement reconnue en matière de systèmes de gestion de la qualité. Le processus de certification exige un engagement de la part de la direction et du personnel ainsi qu'un suivi et des procédures fiables.

En savoir plus

Quick Navigation