Les offices engagés dans la coopération tripartite conviennent d’une nouvelle déclaration de vision

31 mars 2021

Lors de la 38e conférence tripartite tenue en décembre 2020, les offices engagés dans la coopération tripartite sont convenus d’une nouvelle déclaration de vision. Au cours de cette conférence virtuelle, les dirigeants de l’Office européen des brevets (OEB), de l’Office des brevets du Japon (JPO) et de l’Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO) se sont engagés à mettre en œuvre conjointement cette nouvelle orientation future pour la coopération tripartite.

La nouvelle vision reconnaît l’importance d’une approche commune pour soutenir et promouvoir l’innovation, ainsi que pour optimiser l’environnement international des brevets dans l’intérêt de la société. Les trois offices ont également souligné l’importance de l’harmonisation internationale du système des brevets et de la coopération avec "Trilateral Industry" en réponse aux défis mondiaux. De manière spécifique, la nouvelle déclaration de vision reflète les efforts des trois offices pour :

  • coordonner leurs réponses aux défis mondiaux, actuels et futurs, du système des brevets ;
  • s’adapter collectivement aux avancées et aux changements techniques qui touchent l’environnement de la PI ;
  • favoriser et renforcer leur coopération avec les utilisateurs, et
  • coopérer en tant que groupe de réflexion, afin d’élaborer des concepts innovants concernant l’amélioration de la collaboration et le partage, l’utilisation efficace et l’exploitation des produits des travaux, et afin d’optimiser constamment le système des brevets dans l’intérêt des offices, des parties prenantes et de la société en général.

Contexte


La coopération tripartite entre l’OEB, le JPO et l’USPTO a vu le jour en 1983. Depuis lors, ces trois offices travaillent de concert pour améliorer l’efficacité et la qualité des procédures en matière de brevets, ce dont profitent les offices comme les utilisateurs.

Suite au lancement de la coopération IP5 en 2007, qui englobe l’Administration nationale de la propriété intellectuelle de la Chine (CNIPA) et l’Office coréen de la propriété intellectuelle (KIPO), la majorité des projets techniques tripartites est traitée dans le cadre de la coopération IP5 depuis 2013.

Après treize ans de coopération IP5, menée parallèlement à la coopération tripartite, les dirigeants des trois offices et des associations de la "Trilateral Industry" ont réfléchi, lors de leur réunion de novembre 2020, sur le rôle et l’orientation de la coopération tripartite dans le contexte actuel de la PI et, sur la base des observations des milieux industriels, ont élaboré conjointement une nouvelle vision.

Le JPO accueillera la prochaine conférence tripartite à l’automne 2021.

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