Colloque tripartite sur la PI et l'environnement

18 mars 2022

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L'OEB a pris une part déterminante au colloque tripartite sur la PI et les questions d'environnement, qui s'est tenu le 17 mars 2022. Lors de cet événement organisé en ligne par l'Office japonais des brevets (JPO) en collaboration avec l'OEB et l'Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO), il a été question du rôle de l'innovation et du système de brevet pour parvenir à la neutralité carbone. Il a été démontré également comment une utilisation novatrice de la PI pourrait favoriser un programme à vocation écologique.

Les offices de la coopération tripartite travaillent ensemble à un système de brevet durable. Lors de ce premier événement tripartite sur des questions d'environnement, les intervenants étaient notamment des hauts responsables des trois offices et de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) ainsi que des inventeurs et des représentants du secteur industriel des technologies vertes d'Europe, du Japon et des États-Unis. Au programme du colloque : les défis et les opportunités qui se présentent pour les innovateurs dans le domaine des technologies vertes, les questions environnementales essentielles et les éléments contribuant à la neutralité carbone.

Renforcement de la coopération internationale sur l'innovation verte

Steve Rowan, Vice-Président, Procédure de délivrance des brevets, à l'OEB, a rejoint Mori Kiyoshi, Commissioner du JPO, et Drew Hirshfeld, Directeur par intérim de l'USPTO pour l'ouverture du colloque. Les offices de brevets ont souligné le rôle positif joué par la PI et le système de brevet pour la transition vers la neutralité carbone. Ensuite, Daren Tang, Directeur général de l'OMPI, a prononcé un discours d'orientation générale et souligné l'importance de WIPO Green et d'autres initiatives.

Parmi les temps forts de cet événement, on note un exposé d'Orcan Energy, PME européenne spécialisée dans les technologies propres, qui développe, fabrique et commercialise des solutions à forte efficacité énergétique, basées sur une technologie utilisant les "cycles organiques de Rankine" pour convertir la chaleur en électricité. Créée par essaimage à partir d'une activité de l'Université technique de Munich, Orcan Energy dispose d'un portefeuille de PI en pleine croissance, comprenant plus de 170 brevets délivrés dans 26 familles de brevets. Cet exposé a souligné le rôle crucial des brevets lorsqu'il s'agit d'obtenir des financements, de mener des négociations concluantes avec des partenaires et de se développer sur la scène internationale.

Mitsuru Izumu, Président et fondateur d'Euglena, a parlé de l'innovation engagée par son entreprise avec la fabrication de SUSTEO (Sustainable Oil), gazole renouvelable à base d'huile de cuisson usagée et d'euglènes (microalgues).

Stephen Katsaros, PDG et fondateur de Nokero, a relaté le développement de sa lampe solaire innovante Nokero (No Kerosene), qui lui a valu le prix "Patent for Humanity Award" de l'USPTO en 2013. M. Katsaros a fait observer combien il était important de protéger les inventions qui servent des causes humanitaires.

Le colloque s'est terminé par une table ronde entre représentants des offices et des associations industrielles de la coopération tripartite, animée par Edward Kwakwa, Sous-directeur général de l'OMPI. Les participants à cette table ronde se sont penchés sur la question de savoir s'il y avait suffisamment d'innovation dans les technologies destinées à réduire les émissions de carbone et comment la PI pourrait faciliter la mise sur le marché de ces inventions. Ils ont également discuté du rôle joué par les brevets pour assurer des investissements dans les technologies vertes.

Le lien entre PI et durabilité sera une nouvelle fois un point clé à l'ordre du jour des prochaines réunions IP5 de haut niveau qui se tiendront au mois de juin.

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