1. Analyse de la demande préalable à la recherche
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  5. PCT Partie B
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  7. 1. Analyse de la demande préalable à la recherche
  8. 1.2 Demandes PCT Direct
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1.2 Demandes PCT Direct

Vue d'ensemble

1.2 Demandes PCT Direct 

Grâce à PCT Direct, les déposants d'une demande internationale qui revendique la priorité d'une demande nationale, européenne ou internationale antérieure ayant déjà fait l'objet d'une recherche de l'OEB (c'est-à-dire une "doublure" ; voir DIR/PCT‑OEB,  B‑IV, 1.1) peuvent répondre à toute objection soulevée dans l'avis au stade de la recherche établi pour la demande dont la priorité est revendiquée. Cela facilite l'évaluation de la demande internationale et rehaussera la valeur du rapport de recherche internationale et de l'opinion écrite établis par l'OEB.

JO OEB 2017, A21

1.2.1 Requête en traitement selon PCT Direct
1.2.2 Traitement des lettres PCT Direct
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