Chapitre III – Exposé de l'invention suffisamment clair et complet
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  7. 5. Cas où l'invention est partiellement exposée de façon insuffisante
  8. 5.1 Seules des variantes de l'invention ne sont pas réalisables
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5. Cas où l'invention est partiellement exposée de façon insuffisante

Vue d'ensemble

5.1 Seules des variantes de l'invention ne sont pas réalisables 

Le point F‑III, 5.1 des Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB s'applique. Voir également le point DIR/PCT‑OEB, G‑VII, 5.2.

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