6. La description, fondement de la revendication
6.5 Définition en termes fonctionnels
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Le texte révisé de cette publication est entré en vigueur, voir ici |
Voir Directives ISPE, 5.56.
Voir également les points DIR/PCT‑OEB, F‑IV, 2.1 et F‑IV, 4.10.