Annexe II – Exemples de demandes de brevet européen
Vue d'ensemble
Annexe II
Exemples de demandes de brevet européen
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Cette section contient des exemples de demandes de brevet européen (description, revendications, dessins et abrégé) choisis dans chacun des domaines techniques suivants :
– Chimie
– Mécanique
– Informatique
Ces exemples sont conformes aux dispositions régissant les demandes de brevet européen. Toutefois, comme des notes explicatives ont dû être insérées dans les marges, celles-ci n'ont pas pu être respectées (cf. point 4.2.005). En ce qui concerne les exigences relatives à l'exposé de l'invention, cf. points 4.2.001 et 4.2.002. Le contenu des exemples ne présume pas de leur brevetabilité.