1.2 Position de la division d'examen 

La division d'examen se penchera sur les objections soulevées dans l'avis au stade de la recherche et sur la réponse du demandeur à ces objections (cf. B‑XI, 8) lorsqu'elle examinera la demande. Elle peut modifier la position suivie dans l'avis au stade de la recherche, après avoir reçu du demandeur des arguments, modifications ou autres moyens en réponse à l'avis au stade de la recherche ou ultérieurement au cours de la procédure d'examen. Indépendamment des moyens ainsi produits par le demandeur, elle est également susceptible de changer la position précitée si elle découvre, en réalisant un complément de recherche, un document de l'état de la technique selon l'art. 54(3), ou si un autre élément de l'état de la technique est porté à sa connaissance soit par le demandeur, soit sous la forme d'observations de tiers conformément à l'art. 115 (cf. également B‑IV, 3.2, C‑IV, 7.3 et C-IV, 7.4).

La division d'examen peut également, pour d'autres motifs, arriver à d'autres conclusions que celles exposées dans l'avis au stade de la recherche (cf. B‑III, 1.1), mais ces cas sont exceptionnels.