4.6 Termes ayant un sens relatif 

4.6.1Objections pour manque de clarté

Des termes ayant un sens relatif tels que "fin", "large", "solide", ou des termes similaires sont potentiellement ambigus, puisque leur signification peut varier en fonction du contexte. Pour être admis, ils doivent être clairs dans le contexte de l'exposé de la demande ou du brevet dans son ensemble.

Une objection au titre de l'art. 84 est soulevée à l'encontre dCependant, si le demandeur emploie dese l'emploi, dans une revendication, d'un termes ayant un sens relatif ou d'unes termes similaires et qu'ils sont l'unique caractéristique qui distingue l'objet d'une revendication vis-à-vis de l'état de la technique, une objection est émise au titre de l'art. 84contre l'emploi de ces termes, à moins qu'ils n'aientque le terme en question n'ait un sens bien établi et reconnu dans la technique concernée, par exemple "transistor à couches minces" ou "communication en champ proche""haute fréquence" en relation avec un amplificateur, ou que sa signification ne soit claire pour la personne du métier dans le contexte de l'exposé global de la demande ou du brevetet qu'ils soient utilisés intentionnellement dans ce sens.

Lorsque le terme ayant un sens relatif n'a pas d'acception de sens reconnubien établie et que sa signification n'est pas claire dans le contexte de l'exposé global, la division invite le demandeur à le remplacer, si possible, par des indications plus précises contenues dans l'exposé initial.

Lorsqu'il n'est pas possible de dégager de l'exposé une définition claire de ce terme et que celui-ci n'est plus l'unique caractéristique distinctive, il peut être maintenu dans la revendication, car sa suppression conduirait en général à une extension de l'objet de la demande au-delà du contenu de la demande telle que déposée, ce qui est contraire aux dispositions de l'art. 123(2).

4.6.2Interprétation de termes ayant un sens relatif

Si l'emploi d'un terme ayant un sens relatif est admis dans une revendication, la division interprète ce terme de la manière la moins restrictive possible (en consultant la description et les dessins – cf. F‑IV, 4.2) lorsqu'elle détermine l'extension de l'objet la portée de la revendication. Dans bien des cas, un terme ayant un sens relatif ne limite donc pas l'extension de l'objet d'une revendication.

Par exemple, l'expression "une fine plaque métallique" ne limite pas la caractéristique "plaque métallique" par rapport à l'état de la technique : une plaque métallique n'est "fine" qu'en comparaison à une autre, mais le terme "fine" ne définit pas d'épaisseur objective et quantifiable. Une plaque métallique de trois millimètres d'épaisseur est donc fine par rapport à une plaque de cinq millimètres d'épaisseur, mais épaisse par rapport à une plaque d'un millimètre d'épaisseur.

Dans le cas "d'un élément monté près de l'arrière d'un camion", la question se pose de savoir si cet élément est monté à 1 mm, 10 cm ou 2 mètres de l'arrière du camion. Cette expression ne contient qu'une seule limitation, à savoir le fait que l'élément doit être plus proche de l'arrière que du milieu du camion, c'est-à-dire que l'élément peut être monté à un quelconque endroit du quart arrière du camion.

Par ailleurs, sauf si cela ressort clairement du contexte, le terme "élastique" ne limite pas le type de matériau, puisque l'élasticité est une propriété intrinsèque de tout matériau solide mesurée par le module de Young. En d'autres termes, hors de tout contexte, la gamme des matériaux élastiques s'étend du caoutchouc au diamant.