f) Contestation d'un protocole expérimental 

Dans l'affaire T 792/00, l'invention revendiquée allait à l'encontre de l'opinion technique dominante et le brevet ne contenait qu'un exemple hypothétique. La chambre a considéré que si le brevet contient un seul exemple décrit sous la forme d'un protocole expérimental hypothétique, et que cet exemple doive être pris comme base pour démontrer que l'invention est suffisamment exposée, il appartient alors au titulaire du brevet de montrer qu'en pratique ce protocole fonctionne comme indiqué. Il est peu probable que la preuve qu'une variante du protocole fonctionne soit suffisante. Cependant, si l'exemple contient un protocole expérimental complet et que le titulaire du brevet affirme que les résultats consignés dans le protocole ont été obtenus, il est vraisemblable que la chambre reconnaîtra que le titulaire du brevet a fait le nécessaire, de sorte que la charge de la preuve passe à l'opposant, qui devrait alors répéter les expériences en vue de démontrer de manière convaincante que le protocole ne fonctionne pas comme indiqué. L'apport de cette décision est résumé par T 1875/19 (anticorps) dans ces termes : dans l'affaire T 792/00, la chambre a estimé que, dans les circonstances particulières, le titulaire du brevet ne pouvait seulement démontrer la suffisance de l'exposé que si l'exemple hypothétique était reproductible en suivant le protocole expérimental indiqué dans le brevet et non en utilisant un protocole expérimental différent.