Index alphabétique
Index alphabétique
S
Section de dépôt
Recours contre des décisions de la section de dépôt E‑X, 4
Sécurité (Disposition prévoyant un filet de ~ en cas de réapprovisionnement tardif d'un compte courant) A‑X, 6.2.2
Séjour (Frais de déplacement et de ~) E‑IV, 1.10.1
Sélection évidente ? G-VII, An., 3
Sens des termes "comprenant" et "constitué de" F‑IV, 4.20
Séquences
Séquences d'acides aminés (Interprétation de termes tels qu'"identité" et "similarité" en lien avec des ~ ou d'acides nucléiques) F‑IV, 4.24
Séquences de nucléotides (Demandes portant sur des ~ et d'acides aminés) A‑IV, 5
Séquences devant être détaillées dans le listage de séquences F‑II, 6.2
Exigences concernant la longueur des séquences et l'énumération des résidus F‑II, 6.2.1
Qualificateur "mol_type" F‑II, 6.2.4
Séquences comprenant des résidus qui ne sont pas définis de manière spécifique (n ou X) F‑II, 6.2.2
Variantes F‑II, 6.2.3
Séquences et séquences partielles de gènes G‑III, 4
Séries de demandes divisionnaires A‑IV, 1.1.2
Serment
- comme mesure d'instruction D‑VI, 1
Déposition sous la foi du serment E‑IV, 3.2.1
Service
Dépôt des demandes par remise directe ou par un service postal A‑II, 1.2
Service compétent A‑IV, 2.2.1, D‑X, 4.1
Examen quant au fond (limitation) D‑X, 4.1
Suspension de la procédure de délivrance A‑IV, 2.2.1
Services centraux de la propriété industrielle, transformation A‑IV, 6
Signification par un service postal E‑II, 2.4
Seules des variantes de l'invention ne sont pas réalisables F‑III, 5.1
Signature A‑III, 4.2.2, C‑VIII, 6, D‑III, 3.4
Examen du formulaire de requête en délivrance A‑III, 4.2.2
Signature de l'acte d'opposition D‑III, 3.4
Signature des documents A‑VIII, 3
Codemandeurs A‑VIII, 3.4
Documents déposés postérieurement à la demande de brevet européen A‑VIII, 3.1
Documents faisant partie de la demande de brevet européen A‑VIII, 3.2
Forme de la signature A‑VIII, 3.3
Travail au sein de la division d'examen C‑VIII, 6
Signe "&" B‑X, 11.3
Signes de référence F‑II, 4.8, F‑IV, 4.18
Chiffres, lettres et signes de référence A‑IX, 7.5
Clarté et interprétation des revendications F‑IV, 4.18
Description (exigences de forme) F‑II, 4.8
Homogénéité des signes de référence dans la description, les revendications et les dessins A‑IX, 7.5.4
Homogénéité des signes de référence dans les dessins A‑IX, 7.5.5
Signes normalisés servant à indiquer des modifications ou des corrections effectuées par les divisions C-V, An.
Signification E‑II, 2, E‑II, 2.1, E‑II, 2.5, E‑X, 6
Décisions E‑X, 6
Invitation du titulaire du brevet à présenter ses observations et signification des oppositions formées aux autres parties intéressées par l'agent des formalités D‑IV, 5.2
Modalités de la signification E‑II, 2.2
Notifications et significations de l'Office européen des brevets E‑II, 2
Notifications et significations de l'Office européen des brevets E-II
Signification au mandataire ou au représentant E‑II, 2.5
Signification par un service postal E‑II, 2.4
Signification par voie électronique E‑II, 2.3
Utilisation de la description et/ou des dessins pour définir des termes clairs dont la définition donnée diffère de leur signification habituelle B‑III, 3.2.4
Vices de la signification E‑II, 2.6
Simulation, conception ou modélisation G‑II, 3.3.2
Sous-licence E‑XIV, 6.1
Statut juridique des décisions D‑X, 8
Stratégie de recherche B‑IV, 2
Compte rendu de la stratégie de recherche B‑X, 3.4
Définition d'une stratégie de recherche B‑IV, 2.2
État de la technique le plus proche et son incidence sur la recherche B‑IV, 2.5
Exécution de la recherche B‑IV, 2.3
Fin de la recherche B‑IV, 2.6
Limitations B‑IV, 2.1
Objet de la recherche B‑IV, 2.1
Procédure et stratégie de recherche B-IV
Redéfinition de l'objet de la recherche B‑IV, 2.4
Types de documents B‑IV, 2.3
Structure administrative D‑II, 1
Substances et compositions G‑II, 4.2
Substitution ou suppression de caractéristiques dans une revendication H‑V, 3.1
Succès commercial G‑VII, 10.3
Succession des requêtes H‑III, 3.1.1
Suggestions B‑XI, 3.8
Déclarations positives/suggestions C‑III, 4.1.2
Suite de la procédure D‑IV, 1.6, H‑II, 2.5.2
Examen de l'opposition quant à certaines irrégularités par l'agent des formalités et notifications correspondantes D‑IV, 1.6
Modifications produites en réponse à une notification au titre de la règle 71(3) H‑II, 2.5.2
Suppression d'autres inventions C‑III, 3.3
Suppression d'une partie de l'objet revendiqué H‑V, 3.3
Surface utile des feuilles A‑IX, 4.1
Sursis à statuer lorsqu'une affaire est en instance devant la Grande Chambre de recours E‑VII, 3
Surtaxe A‑X, 5.2.4, E‑VIII, 3.1.1
Surtaxe pour retard de paiement d'une taxe annuelle A‑IV, 1.4.3
Suspension
Suspension de la procédure D‑VII, 4.1
Caractère juridique et effet de la suspension de la procédure D‑VII, 4.1.2
Date de la suspension de la procédure D‑VII, 4.1.1
Demandes visées à l'art. 61 et suspension de la procédure en vertu de la règle 14 A‑IV, 2
Requête en suspension de la procédure d'opposition D‑VI, 8
Suspension de la procédure au titre de la règle 14 en raison d'une action en revendication du droit à la demande en instance au niveau national E‑VII, 2
Suspension de la procédure de délivrance A‑IV, 2.2
Date de la suspension de la procédure A‑IV, 2.2.2
Nature juridique et effets de la suspension A‑IV, 2.2.3
Reprise de la procédure de délivrance A‑IV, 2.2.5
Service compétent A‑IV, 2.2.1
Suspension des délais A‑IV, 2.2.4, D‑VII, 4.3
Procédure suivie lorsque le titulaire du brevet n'est pas une personne habilitée D‑VII, 4.3
Symboles conventionnels A‑IX, 9
Système
Système de familles de brevets B‑IX, 2.4
Système de numérotation des demandes A‑II, 1.7
Demandes déposées à compter du 1er janvier 2002 A‑II, 1.7.2
Demandes déposées avant le 1er janvier 2002 A‑II, 1.7.1
Systèmes de gestion de bases de données et recherche d'informations G‑II, 3.6.4