7.2.7 Divulgation pour certains effets secondaires

Dans la décision T 2444/18, la chambre a déclaré qu’il avait été rendu crédible qu’un mélange d'isoleucine, de leucine et de valine pouvait réduire certains effets secondaires du sorafenib. La chambre a cependant souscrit à l’avis de l’opposant selon lequel cet enseignement ne pouvait pas être étendu à différents effets secondaires pour les raisons suivantes. Même si ce document était admis, la divulgation du document D10 (preuve publiée ultérieurement) quant à l’utilité potentielle des BCAA contre un effet secondaire supplémentaire ne corrigerait pas l’absence d’un concept général étayé permettant d’étendre l’enseignement de l’exemple 1 à tous les effets secondaires envisageables. Les titulaires du brevet ont également avancé que le libellé de la revendication 1 "pour un usage visant à réduire un effet secondaire" n’exigeait la réduction que d’un seul effet secondaire. La chambre est parvenue à une conclusion différente. La revendication 1 de la requête principale ne spécifiait pas un effet secondaire particulier. Si les BCAA tels que définis dans la revendication 1 étaient administrés à un patient pour réduire ou prévenir un effet secondaire autre que l’hémorragie, p. ex. le tinnitus, il s’agissait là d’un mode de réalisation alternatif couvert par la revendication 1. L’efficacité thérapeutique des BCAA pour prévenir ou traiter le tinnitus (et d’autres effets secondaires non couverts par l’exemple 1) n’était pas étayée par des preuves et n’était pas rendue crédible dans la demande telle que déposée.