a) Décisions définissant le test 

Dans l'affaire T 331/87 (JO 1991, 22), la chambre, s'appuyant sur la décision T 260/85 (JO 1989, 105), a défini un test en trois points. Elle a constaté que la substitution ou la suppression d'une caractéristique dans une revendication ne contrevient pas aux dispositions de l'art. 123(2) CBE 1973 s'il apparaît directement et sans ambiguïté à la personne du métier 1) que cette caractéristique n'est pas présentée comme essentielle dans la divulgation de l'invention, 2) qu'elle n'est pas indispensable en tant que telle à la réalisation de l'invention eu égard au problème technique que celle-ci se propose de résoudre et 3) que sa suppression ou sa substitution n'impose pas de vraiment modifier en conséquence d'autres caractéristiques (fréquemment appliqué jusqu'en 2012, voir p. ex. les décisions T 708/07, T 775/07, T 2359/09, T 747/10, T 207/10 ; aujourd'hui rarement appliqué, mais voir l'affaire T 1906/12). Ce test est parfois appelé test du caractère essentiel (voir p. ex. les affaires T 2359/09, T 2599/12, T 2489/13). Il convient de noter que les Directives CBE H‑V, 3.1 – version d'avril 2025, contiennent un test en trois points modifié.