r) Présentation de traductions 

La décision d'une chambre d'admettre une traduction déposée à ce stade avancé de la procédure est tributaire des circonstances de l'affaire.

Dans l'affaire T 1720/20, la chambre a admis le document D14 (traduction certifiée conforme des données bibliographiques du document de priorité chinois du brevet en cause) déposé par le requérant (titulaire du brevet) avec son mémoire exposant les motifs du recours. Le document D16 (autre traduction certifiée conforme des données bibliographiques du document de priorité), déposé par l'intimé (opposant) en réponse à la notification au titre de l'art. 15(1) RPCR, a également été admis. Considérant le coût important d'une traduction certifiée conforme, la chambre a jugé déraisonnable, dans de telles circonstances, l'exigence selon laquelle l'intimé aurait dû déposer, par mesure de précaution, la traduction certifiée conforme en réponse au mémoire exposant les motifs du recours.

En revanche, dans l'affaire T 1795/19, la chambre a considéré qu'il n'y avait pas de raisons convaincantes justifiant des circonstances exceptionnelles. Elle n'a en particulier pas vu de raison pour laquelle l'opposant avait attendu jusqu'à la procédure orale pour produire une traduction améliorée. Selon la chambre, l'opposant aurait dû savoir dès le début que la traduction automatique existante était par endroits difficilement, voire totalement incompréhensible. Une analogie avec l'art. 14(2) CBE a par ailleurs été rejetée par la chambre.