6.3.3 Prise en considération du contenu de l'IPER

Si l'IPER a été établi par l'OEB, ce rapport doit être considéré comme une opinion (un avis) aux fins de l'examen et, généralement, la première notification se fonde sur cette opinion et sur toute réponse du demandeur à celle-ci au titre de la règle 161(1) (A‑XIV, 3). Il est possible de s'écarter de l'opinion exprimée dans l'IPER lorsque des faits nouveaux, déterminants pour l'appréciation de la brevetabilité, sont mis au jour (par exemple, si d'autres documents de l'état de la technique doivent être cités ou si la preuve d'effets inattendus est apportée), lorsqu'il y a divergence entre les conditions de brevetabilité prévues par le PCT et celles prévues par la CBE, ou lorsque, dans sa réponse à l'IPER au titre de la règle 161(1), le demandeur fournit des arguments convaincants, des modifications adéquates ou des preuves contraires pertinentes ou, inversement, des modifications qui introduisent de nouvelles irrégularités.

Les rapports d'examen établis par d'autres IPEA doivent être examinés minutieusement. Les raisons invoquées dans l'IPER ne doivent pas être négligées si elles sont pertinentes.