4.2. Valeur probante appréciée au cas par cas

Conformément au principe de la libre appréciation des preuves, il convient d'apprécier chacun des éléments de preuve en fonction de leur valeur probante. Ainsi que la Grande Chambre de recours l'a souligné dans les décisions G 3/97 (JO 1999, 245, point 5 des motifs) et G 4/97 (JO 1999, 270, point 5 des motifs), "il serait contraire à ce principe (de la libre appréciation des preuves) d'établir des règles déterminées en matière de preuve qui définiraient la force probante à attacher ou non à certains moyens de preuve" (rappelé dans la décision G 1/12, JO 2014, A114). Également réaffirmé dans G 2/21 (JO 2023, A85) qui énonce que : "La libre appréciation de moyens de preuve valablement présentés qui sont pertinents pour statuer sur l'affaire en instance signifie qu'il n'existe aucune règle déterminée qui définisse la force probante à attacher ou non à certains moyens de preuve" (point 34 des motifs).

Quant au réexamen par les chambres de l'appréciation de preuves faite en première instance, l'énoncé du droit applicable semble posé par T 1138/20 qui fait largement siens les principes posés par T 42/19 (voir présent chapitre III.G.4.2.2b)); la question avait en effet fait débat dernièrement, chronologiquement dans les affaires T 1418/17, T 1604/16 et T 42/19.

Les exemples jurisprudentiels ci-après montrent comment les chambres de recours ont apprécié différents moyens de preuve au regard des circonstances propres à chaque affaire.