2.2 Recherches couvrant des domaines techniques différentsDivision de la recherche composée de plusieurs membres

Une division de la recherche spéciale, composée de deux, voire de trois membres, peut être formée lorsqueLorsque la nature de l'invention nécessite une recherche dans des domaines spécialisés très différents, par exemple en raison du fait que la "personne du métier" du domaine technique pertinent est considérée comme consistant en plus d'une personne (cf. G‑VII, 3)la nature de l'invention nécessite une recherche dans des domaines spécialisés très différents, par exemple en raison du fait que la "personne du métier" du domaine technique pertinent est considérée comme consistant en plus d'une personne (cf. G‑VII, 3), la division de la recherche peut comprendre des membres de domaines techniques différents.

Une telle situation peut également se produire lorsqu'il est conclu à l'absence d'unité d'un objet couvrant différents domaines techniques.

Si la division de la recherche est élargie de cette manière, tous les documents trouvés dans les différents domaines techniques par ses membres sont réunis dans le même rapport de recherche. L'avis au stade de la recherche, en revanche, n'est établi que par un seul membre, qui consulte si nécessaire les membres spécialistes des autres domaines techniques.