https://www.epo.org/fr/service-support/faq/recherche-de-brevets/services-brevets-ouverts/couverture/ops-contient-il-toutes
OPS contient-il toutes les demandes de brevet nationales publiées dans le pays d’origine, même si elles ne s’étendent pas à d’autres pays ?
Oui, l’OEB s’efforce d’enregistrer entièrement l’ensemble des publications de brevet en provenance du plus grand nombre de pays possible. Pour plus de détails sur la situation concernant chaque pays, veuillez consulter la rubrique "Tableaux et statistiques utiles".
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