https://www.epo.org/fr/service-support/faq/recherche-de-brevets/services-brevets-ouverts/formats-de-recherche/parfois

Parfois, lorsque j’utilise une référence ayant le format EPODOC, je trouve une publication dans Espacenet, mais pas dans OPS. Pourquoi ?

Ceci est dû à la façon différente dont les deux systèmes traitent les formats de nombres. Espacenet est beaucoup plus flexible en ce qui concerne le traitement de nombres de formats différents alors qu’OPS vous demande a) de spécifier le format que vous utilisez (DOCDB ou EPODOC) et b) d’utiliser celui-ci tel que vous l’avez indiqué. En règle générale, les problèmes surviennent dans le cas de publications pour lesquelles le format EPODOC exige d’indiquer le code de type de document (ou des parties de celui-ci) en plus du numéro de publication.

Pour certains offices de publication, le format EPODOC exige d’ajouter le code de type de document (ou une partie de celui-ci) au numéro de publication comme suit :

  • pour les publications japonaises (JP), le code entier de type de document (une lettre et éventuellement un chiffre) doit être ajouté au numéro, sauf si ce code est A ;
  • pour les publications dont le code pays fait partie de la liste suivante : AT, AU, BA, BG, CN, DK, FI, IS, KR, NL, NO, PL, SK, UY, TW, YU, une lettre du code de type de document doit être ajoutée au numéro, sauf si ce code est A ;
  • pour les publications de tous les autres offices, une lettre du code de type de document doit être ajoutée au numéro, sauf si ce code est A, B ou C.

L’exemple suivant montre la différence entre les formats de nombres EPODOC et DOCDB pour une référence de publication japonaise ayant le code de type de document B1 :

Dans EPODOC :

Dans DOCDB :