La Jurisprudence des Chambres de recours – La Jurisprudence des Chambres de recours de l'Office européen des brevets
  1. Home
  2. Textes juridiques
  3. La Jurisprudence des Chambers de recours de l'OEB
  4. La Jurisprudence des Chambres de recours de l'Office européen des brevets
  5. Guide d'utilisateur
  6. 5. Recherche dans la Jurisprudence des Chambres de recours
Imprimer
Facebook Twitter Linkedin Email

Guide d'utilisateur

Vue d'ensemble

5. Recherche dans la Jurisprudence des Chambres de recours

a) Navigation dans la version HTML

L'arborescence dans la barre de navigation de gauche peut être développée par chapitre ou par sous-chapitre, ce qui donne une vue d'ensemble de la structure et de la table des matières.

i)
Sélectionnez le chapitre qui vous intéresse et le texte s'affichera au centre de l'écran.
ii)
Vous pouvez continuer de parcourir la table des matières de la JCR à l'aide de la barre de navigation de gauche sans quitter le chapitre que vous êtes en train de consulter.
iii)
Votre emplacement dans l'arborescence de la JCR est surligné dans la barre de navigation.

b) Recherche rapide par mot-clé

Les versions HTML et PDF offrent toutes deux la possibilité de faire une recherche par mot-clé ou par thème à l'aide de la "Table des matières détaillée". Cette table des matières remplace l'Index alphabétique" inclus dans les précédentes éditions de la JCR (jusqu'à la neuvième).

Version HTML :

i)
Sélectionnez la "Table des matières détaillée" dans la barre de navigation de gauche et un nouveau menu arborescent s'affichera au centre de votre écran, détaillant les titres des sections.
ii)
Vous pouvez sélectionner le bouton "Expand all" en haut à droite de la vue principale ou développer la section de votre choix.
iii)
Utilisez la fonction "Ctrl+F" pour effectuer une recherche sur le terme souhaité. Toutes les occurrences du terme recherché seront surlignées dans chaque section.

Version PDF :

Une table des matières complète et détaillée figure au début de la publication et peut être parcourue à la manière d'une version imprimée. Une recherche peut aussi être effectuée à l'aide de la fonction "Ctrl+F", mais elle portera sur l'ensemble de la JCR sans se limiter à la table des matières.

c) Recherche avancée

Version HTML

Pour optimiser votre recherche en texte intégral dans la version HTML de La Jurisprudence des Chambres de recours :

i) utilisez l'Outil de recherche avancée ;

ii) sélectionnez la rubrique "Textes juridiques" ;

iii) dans la barre latérale "Filtres de recherche", sélectionnez la langue souhaitée et choisissez "La Jurisprudence des Chambres de recours" dans le cadre "Textes juridiques" ;

iv) tapez le terme recherché dans le champ de recherche.

Vous pouvez aussi faire une recherche dans plusieurs textes juridiques en même temps. Il vous suffit de sélectionner toutes les sources souhaitées dans le cadre "Textes juridiques".

La 11e édition de La Jurisprudence des Chambres de recours permet par ailleurs de faire une recherche par thème via la "Table des matières détaillée". Cette table des matières remplace l'"Index alphabétique" des précédentes éditions imprimées.

Version PDF

En téléchargeant "La Jurisprudence des Chambres de recours" sous forme de PDF, vous pouvez aussi utiliser la table des matières arborescente dans la marge de gauche pour naviguer rapidement vers le chapitre de votre choix. Cette table des matières peut être affichée en même temps que le texte des chapitres. Pour afficher la table des matières arborescente, sélectionnez dans le document PDF l'onglet "signets" ("bookmarks"), "contenu" ("contents") ou équivalent (selon le navigateur/l'application).

Si vous recherchez un terme spécifique, vous pouvez aussi utiliser la fonction "Ctrl+F" pour faire une recherche sur ce terme dans le texte intégral de la publication.

Précédent
Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité