4. Recherches additionnelles au cours de l'examen
Vue d'ensemble
4. Recherches additionnelles au cours de l'examen
Une recherche additionnelle est parfois nécessaire, soit dans la première phase de modification, soit ultérieurement, et ce pour un certain nombre de raisons (de plus amples informations figurent dans les CBE Directives C‑IV, 7.3 version d'avril 2025 – version d'avril 2025).