4. Clarté et interprétation des revendications
4.22 Revendications de large portée
La CBE ne traite pas explicitement des revendications de portée excessive. Les revendications de large portée ne sont pas intrinsèquement dénuées de clarté. En particulier, la clarté d'une revendication n'est pas compromise par la simple présence d'un terme de large portée dans cette revendication si la signification de ce terme est claire pour la personne du métier. Elles Ce type de revendications peuvent cependant donner lieu à des objections pour différents motifs.
Une revendication de large portée manque de clarté si la personne du métier ne peut en délimiter sans effort excessif la portée. De plus, eEn cas de divergence entre les revendications et la description, il se peut que les revendications ne se fondent pas suffisamment sur la description (art. 84), et très souvent aussi que l'exposé de l'invention est soit en outre insuffisammentnt exposée dans l'ensemble du domaine étendu revendiqué (art. 83 ; cf. T 409/91, F‑IV, 6.1 et F-IV, 6.4).
Une objection pour absence de nouveauté peut être élevée, par exemple lorsque la revendication est rédigée en des termes tellement larges qu'elle couvre des objets connus appartenant à d'autres domaines techniques. Les revendications de large portée peuvent également englober des modes de réalisation pour lesquels l'effet prétendu n'est pas obtenu. En ce qui concerne la formulation d'une objection pour absence d'activité inventive dans de tels cas, voir le point G‑VII, 5.2.
Les points D‑V, 4 et D-V, 5 traitent des revendications de large portée dans le cadre de la procédure d'opposition.