6.2 Activité inventive des anticorps 

L'objet d'une revendication définissant un nouvel anticorps qui se lie à un antigène connu n'implique pas d'implique une activité inventive à moins qu'si un effet technique surprenant ne soitest démontré dans la demande ou qu'il n'y ait eun'y a eu aucune espérance de réussite raisonnable d'obtenir des anticorps ayant les propriétés requises (cf. G‑VII, 13). Des effets techniques surprenants sont par exemple une amélioration inattendue d'une ou de plusieurs propriétés, telles que l'activité thérapeutique, la stabilité ou l'immunogénicité, par rapport aux anticorps de l'état de la technique, ou une propriété inattendue que les anticorps de l'état de la technique ne possèdent pas. En outre, un objet portant sur des anticorps peut impliquer une activité inventive si la demande concernée surmonte des difficultés techniques liées à la production ou à la fabrication de ces anticorps. Un format d'anticorps fonctionnel d'un nouveau type peut également être considéré comme inventif.

L'activité inventive n'est toutefois pas établie au seul motif qu'un anticorps est structurellement différent des anticorps de l'état de la technique. Aboutir à des variants d'anticorps exclusivement en appliquant des techniques connues de l'état de la technique est considéré comme évident pour la personne du métier. Le fait que la structure d'un anticorps (sa séquence d'acides aminés) n'est pas prévisible ne suffit pas pour considérer cet anticorps comme étant non évident (cf. T 605/14, point 24 et T 187/04, point 11).

Cela étant, des anticorps peuvent impliquer une activité inventive si la demande concernée surmonte des difficultés techniques liées à leur production ou à leur fabrication. Un format d'anticorps fonctionnel d'un nouveau type peut également être considéré comme inventif.