Breveticularités

Le défi du numéro précédent

D'après les informations relatives à la situation juridique disponibles dans Espacenet, le demandeur a déposé une requête visant à prolonger la durée de validité de ce brevet coréen.

Pouvez-vous en savoir plus sur cette requête ?

• A-t-elle été accordée ?
• Si oui, pour combien de temps ?
• Quelle est la nouvelle date d'expiration de ce brevet ?

Solution

Il s'agit ici d'un "ajustement de la durée de brevet". Ce type d'ajustement est accordé en compensation des retards pouvant survenir pendant la procédure de délivrance. Pour la solution à ce défi, voir l'article de ce numéro sur les ajustements de la durée de validité d’un brevet, qui inclut le document mentionné ci-dessus comme exemple de recherche.

Le nouveau défi

Testez vos connaissances et vos capacités de recherche avec ce jeu sur l'historique des brevets en fabrication additive (FA) aussi appelé impression 3D. Les réponses proposées sont indiquées par ordre alphabétique. Plusieurs réponses peuvent être possibles.

Indices
Les outils d'information brevets comme Espacenet peuvent être utiles, ainsi que le rapport publié sur la page Internet de l'Économiste en chef de l'OEB ou à l'adresse suivante : epo.org/trends-3dp. 

 Jeu

1. Quelle technologie de FA Charles Hull, pionnier de l'impression 3D et lauréat du Prix de l'inventeur européen 2014, a-t-il voulu breveter en 1984 quand il a déposé sa première demande de brevet ?
(a) La fusion laser sélective
(b) La fusion par faisceau d'électrons
(c) La stéréolithographie

2. Quels symboles de classification CPC décrivent le mieux la technologie de FA ?
(a) B22F10
(b) B29C
(c) B33Y
(d) B64G

3. Quel est le domaine d'application de la FA qui attire actuellement le plus de dépôts de demandes de brevet à l'OEB ?
(a) Alimentation
(b) Outillage
(c) Santé et médecine

4. Parmi les pays suivants, quels sont les trois pays où ont été déposés le plus de brevets EP entre 2010 et 2018 ?
(a) Allemagne
(b) Brésil
(c) Chine
(d) États-Unis d'Amérique
(e) Japon

5. Laquelle de ces sociétés ne se trouve pas parmi les quatre premiers demandeurs de brevets auprès de l'OEB dans le domaine de la FA entre 2010 et 2018 ?
(a) 3M
(b) HP
(c) Siemens
(d) United Technologies

6. En regardant les principaux domaines liés aux matériaux et procédés de FA, on voit que l'entreprise United Technologies est un acteur très actif dans ce secteur. Avec quelle autre entreprise travaille-t-elle souvent ?
(a) HP
(b) Raytheon
(c) Siemens
(d) Xerox

8. Sur quel matériau de FA portaient la plupart des demandes de brevet déposées auprès de l'OEB avant 2014 ?
(a) Céramique
(b) Métaux et alliages
(c) Polymères
(d) Supraconducteurs à haute température

9. Dans quelles proportions les demandes déposées chaque année à l'OEB pour des matériaux de FA ont-elles augmenté entre 2011 et 2018 ?
(a) Elles ont doublé
(b) Elles ont triplé
(c) Elles ont quadruplé
(d) Elles ont décuplé

10. Combien d'autres documents ou familles de brevets citent la demande EP de Charles Hull de 1984 indiquée dans la question 1 ?
(a) 15 familles de brevets
(b) 49 familles de brevets
(c) 98 familles de brevets
(d) 98 publications
(e) Plus de 500 familles de brevets

11. Une opposition a été formée contre la demande EP de Charles Hull mentionnée précédemment. Qui était l'opposant et quelle a été l'issue de la procédure ?
(a) Elix – opposition retirée/brevet maintenu tel qu'il a été délivré
(b) Elix – opposition retenue/brevet révoqué
(c) EOS – opposition retirée/brevet maintenu tel qu'il a été délivré
(d) EOS – opposition rejetée pour des motifs de forme/brevet maintenu tel qu'il a été modifié
(e) Evonik– opposition en partie retenue/brevet maintenu tel qu'il a été modifié
(f) Evonik – opposition rejetée pour des motifs de forme/brevet maintenu tel qu'il a été délivré