4.6. Méthodes de diagnostic
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La Jurisprudence des Chambers de recours de l'OEB
La Jurisprudence des Chambres de recours de l'Office européen des brevets
I. Brevetabilité
B. Exceptions à la brevetabilité
4. Méthodes de traitement médical
4.6. Méthodes de diagnostic
4.6.1 Avis G 1/04 et application de celui-ci dans la jurisprudence
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4.6.1 Avis G 1/04 et application de celui-ci dans la jurisprudence
Vue d'ensemble
4.6.1 Avis G 1/04 et application de celui-ci dans la jurisprudence
a) Qu'est-ce qui constitue une "méthode de diagnostic"
b) Le critère "appliquées au corps humain ou animal"
c) Clarté d'une revendication relative à une méthode de diagnostic
d) Résultats intermédiaires pertinents pour le diagnostic
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