d) Résultats intermédiaires pertinents pour le diagnostic

Dans l'affaire G 1/04, la Grande Chambre de recours a affirmé que les résultats intermédiaires pertinents pour le diagnostic ne doivent pas être confondus avec un diagnostic à finalité curative stricto sensu, qui consiste à attribuer l'écart détecté à un tableau clinique donné. Il s'ensuit qu'une méthode visant à obtenir ces résultats ou valeurs ne constitue pas une base suffisante pour refuser d'admettre la brevetabilité en vertu de l'art. 52(4) CBE 1973.

Dans l'affaire T 1016/10, le requérant a invoqué une analogie avec l'affaire T 1255/06, en faisant valoir que l'étape iv) était manquante et que la revendication ne pouvait donc pas tomber sous le coup de l'exception. La chambre n'a pas souscrit à cet argument. Les requérants avaient fait valoir qu'un "trouble amyloïdogène", identifié en tant qu'étape iv) dans la revendication 1, représentait simplement un "résultat intermédiaire" qui, selon le point 6.2.3 des motifs de l'avis G 1/04, ne devait pas être confondu avec un diagnostic à finalité curative stricto sensu. Un tel résultat intermédiaire ne permettait pas de déterminer immédiatement la nature d'une maladie et de prendre une décision au sujet d'un traitement médical donné (T 385/86). La chambre a cependant considéré qu'un "trouble amyloïdogène" n'était pas seulement un "résultat intermédiaire" mais représentait bien un "tableau clinique donné".