9.2.13 Découvertes

Dans l'affaire T 1538/05, le demandeur revendiquait avoir découvert une force magnétique jusque-là inconnue et en conséquence, avait élaboré un certain nombre de théories. La chambre a estimé que la découverte d'une nouvelle force magnétique n'était pas brevetable.

Dans l'affaire T 2677/16, la chambre a estimé que le fait d'identifier une cible de découverte de médicament ne revêtait pas un caractère technique. Elle a considéré qu'une cible de médicament n'était pas une thérapie mais seulement une direction prometteuse pour de futures recherches. La découverte d'une cible de médicament pourrait s'avérer une découverte scientifique précieuse mais ni les découvertes ni la science n'ont un caractère technique en elles-mêmes, tel que l'énonce explicitement l'art. 52(2)a) CBE. Cela ne doit pas être confondu avec l'invention d'un médicament qui représenterait une finalité technique.

Dans l'affaire T 1789/13, la chambre a estimé que le "temps" n'est pas un système technique que la personne du métier peut améliorer ou même simuler pour tenter de l'améliorer. Il s'agit d'un système physique susceptible d'être modélisé pour montrer comment il fonctionne. Ce type de modélisation a été considéré comme une découverte ou une théorie scientifique qui sont exclues en vertu de l'art. 52(2)a) CBE et ne contribuent donc pas au caractère technique de l'invention.