9. Appréciation de l'activité inventive
Menu
Home
Textes juridiques
La Jurisprudence des Chambers de recours de l'OEB
La Jurisprudence des Chambres de recours de l'Office européen des brevets
I. Brevetabilité
D. Activité inventive
9. Appréciation de l'activité inventive
9.9. Inventions dans le domaine de la chimie
Imprimer
Facebook
Twitter
Linkedin
Email
9.9. Inventions dans le domaine de la chimie
Vue d'ensemble
9.9. Inventions dans le domaine de la chimie
9.9.1 Approche problème-solution dans le domaine de la chimie
9.9.2 Ressemblance structurelle
9.9.3 Revendications de vaste portée
9.9.4 Produits intermédiaires
9.9.5 Avantages prévisibles des formes cristallines
9.9.6 Effet synergique
Précédent
Suivant