5.5. Paramètres
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Textes juridiques
La Jurisprudence des Chambers de recours de l'OEB
La Jurisprudence des Chambres de recours de l'Office européen des brevets
II. Demande de brevet et modifications
C. Possibilité d'exécuter l'invention
5. Exposé clair et complet
5.5. Paramètres
5.5.1 Paramètres ambigus
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5.5.1 Paramètres ambigus
Vue d'ensemble
5.5.1 Paramètres ambigus
a) Paramètre essentiel
b) Plusieurs méthodes de détermination du paramètre connues
c) Indication incomplète sur la méthode ou absence d'indication de méthode pour déterminer le paramètre
d) Conséquence de l'ambiguïté du paramètre sur l'interprétation des revendications
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