4.5.5 Admission de nouveaux faits, objections, arguments et preuves
Dans l'affaire T 1903/17, l'intimé (opposant 3) a renvoyé, dans sa réponse au mémoire exposant les motifs du recours, à des arguments figurant dans son acte d'opposition, qui se bornaient toutefois à indiquer que des moyens invoqués concernant une autre revendication devaient s'appliquer "par analogie". La chambre a considéré que cette objection était incomplète, étant donné que les autres parties et la division d'opposition ou la chambre elle-même auraient eu à déterminer lesquels de ces moyens devaient s'appliquer par analogie aux revendications contestées et dans quelle mesure. La chambre a souligné que le renvoi, dans la réponse au mémoire exposant les motifs du recours, à cette argumentation non étayée ne constituait pas une raison suffisante pour que le requérant (titulaire du brevet) en aborde le contenu. La chambre n'a donc pas suivi l'argumentation de l'intimé, selon laquelle il existait des circonstances exceptionnelles et selon laquelle de nouveaux arguments devaient être pris en compte pour fonder l'objection.