2.3.1.1 Application de la règle 137(3) en lien avec l'art. 83

La division d'examen a soulevé une objection au titre de l'art. 83, selon laquelle l'exposé complet de la demande ne permet pas à une personne du métier d'exécuter l'invention sans faire preuve de talent inventif.

La division d'examen ne prendra en considération aucune (nouvelle) modification au titre de la règle 137(3), à moins que le demandeur puisse convaincre la division d'examen que la demande contient assez d'informations pour permettre à la personne du métier d'exécuter l'invention ; par exemple, le demandeur pourrait démontrer que la description divulgue suffisamment un mode de réalisation pour que la personne du métier puisse le mettre en œuvre.

Si le demandeur ne peut pas démontrer ce qui précède, il ne peut remédier à l'objection soulevée au titre de l'art. 83 qu'en ajoutant des informations à la demande telle que déposée, ce qui enfreint généralement l'art. 123(2).