1. Structure et caractéristiques de la version HTML

La publication "La Jurisprudence des Chambres de recours de l'Office européen des brevets" (JCR) est publiée exclusivement au format électronique (HTML et PDF). La version HTML présente des caractéristiques supplémentaires permettant aux utilisateurs de suivre les évolutions entre deux publications complètes.

L'arborescence dans la barre de navigation de gauche peut être développée par chapitre ou par sous-chapitre, ce qui donne une vue d'ensemble de la structure et de la table des matières. Pour rechercher des termes spécifiques dans la structure par chapitre de la JCR, vous pouvez sélectionner la rubrique "Table des matières détaillée" vers le haut de la barre de navigation. Pour en savoir plus sur la recherche dans la JCR, consultez la rubrique "Recherche dans La Jurisprudence des Chambres de recours".

La version HTML présente aussi les "Nouvelles décisions" dans une barre latérale en marge à droite du texte principal de chaque section ou chapitre. Cette liste est actualisée tous les trimestres par l'ajout de résumés de décisions sélectionnées qui ont été émises après la publication de la JCR, donnant aux utilisateurs un bref aperçu des éléments essentiels de ces décisions dans leur contexte thématique.

Entre chaque édition triennale de la JCR, des révisions intermédiaires et des mises à jour sont également apportées chaque année à certaines sections de la version HTML. Ces révisions ne peuvent être consultées que dans la version HTML, la version PDF de chaque édition restant inchangée. Toute modification des pages web correspondantes est signalée par une mention dans l'en-tête.