1.4. Remplacement ou suppression de caractéristiques dans une revendication
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  8. 1.4. Remplacement ou suppression de caractéristiques dans une revendication
  9. 1.4.4 Test du caractère essentiel ou test en trois points
  10. c) Test considéré comme n'étant plus approprié
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1.4.4 Test du caractère essentiel ou test en trois points

Vue d'ensemble

c) Test considéré comme n'étant plus approprié 

Selon la décision T 1365/16, le "test du caractère essentiel" (tel que présenté dans la décision T 331/87, cf. point a) ci-dessus) n'est plus considéré dans la jurisprudence plus récente des chambres de recours comme approprié (voir aussi p. ex. T 1852/13). Cela est confirmé dans les décisions T 2421/18, T 1736/18, T 1529/19, T 2432/19, T 435/21, T 1441/21, T 1638/21.

Comme de nombreuses décisions l'ont souligné, ce sont les exigences liées à la "norme de référence" ("gold standard") qui doivent en fin de compte être remplies lorsqu'il est évalué si une modification, quelle qu'elle soit, satisfait à l'art. 123(2) CBE et (par analogie) à l'art. 76(1) CBE (T 838/16, renvoyant à T 1852/13 et T 755/12 ; cf. également T 1462/14, T 1869/17, T 71/19 et T 1270/20). Dans plusieurs décisions, les chambres ont conclu que le test du caractère essentiel présenté dans la décision T 331/87 est devenu sans intérêt et ne devrait pas être appliqué (T 2311/10, au sujet d'une généralisation intermédiaire ; T 2599/12, T 830/16, T 1365/16, et T 437/17 ; cf. également les autres décisions citées dans ce chapitre au point II.E.1.4.4e).

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