1.4. Remplacement ou suppression de caractéristiques dans une revendication
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  8. 1.4. Remplacement ou suppression de caractéristiques dans une revendication
  9. 1.4.4 Test du caractère essentiel ou test en trois points
  10. d) Condition nécessaire, mais insuffisante
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1.4.4 Test du caractère essentiel ou test en trois points

Vue d'ensemble

d) Condition nécessaire, mais insuffisante 

Dans l'affaire T 437/17, la chambre, conformément à plusieurs décisions, notamment T 1472/15 et T 1852/13, a estimé que les trois critères du "test du caractère essentiel" tels que présentés dans l'affaire T 331/87 (JO 1991, 22) doivent être remplis, mais que le fait d'y satisfaire ne suffit pas pour que les conditions de l'art. 123(2) CBE soient respectées. La chambre a souligné en outre que, en tout état de cause, ce test ne peut remplacer la "norme de référence" et ne doit pas conduire à un résultat qui diffère de celui obtenu lorsque la "norme de référence" est appliquée directement.

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