1.6. Combinaison de caractéristiques qui se rapportent à des modes de réalisation distincts ou à des listes

Conformément à la jurisprudence constante, une caractéristique isolée peut normalement être extraite d’une seule liste pour être incorporée à une revendication sans contrevenir à l’art. 123(2) CBE. Si la combinaison porte sur des caractéristiques venant de plusieurs listes, il faut généralement qu’il existe un indice suggérant chacun des choix opérés afin que la combinaison des caractéristiques sélectionnées puisse être considérée comme divulguée dans la demande telle que déposée (T 1878/19).