6.1. Reproductibilité

Dans la décision T 281/86 (JO 1989, 202), la chambre a déclaré qu'aucune disposition de l'art. 83 CBE 1973 ne prescrit qu'un exemple de procédé spécifiquement décrit doit être exactement reproductible. Des variations intervenant dans la composition d'un agent utilisé dans un procédé ne préjugent pas du caractère suffisamment clair et complet de l'exposé dès lors que le procédé revendiqué permet d'obtenir à coup sûr le produit désiré. Voir également T 292/85 (JO 1989, 275) ; T 299/86 date: 1987-09-23 (JO 1988, 88) ; T 181/87, T 212/88 (JO 1992, 28) ; T 182/89 (JO 1991, 391) et T 19/90 (JO 1990, 476).

Dans la décision G 1/03 (point 2.5 des motifs), la Grande Chambre de recours a indiqué que le manque de reproductibilité de l'invention revendiquée est pertinent pour les exigences relatives à la suffisance de l'exposé si l'effet technique est une caractéristique technique de la demande, puisque dans ce cas, il caractérise l'objet revendiqué (T 1079/08). Un manque de reproductibilité de l'invention revendiquée (autrement dit lorsque les caractéristiques revendiquées ne peuvent pas produire l'effet visé) représente, dans le cas d'un effet qui n'est pas décrit dans une revendication, mais fait partie du problème à résoudre, "un problème d'activité inventive". Si un effet est décrit dans une revendication, l'exposé n'est pas suffisant (G 1/03 JO, 2004, 413 et T 939/92 JO 1996, 309, citées par T 2001/12, T 1845/14, T 2210/16).

Conformément à la jurisprudence constante, il n'est pas satisfait à l'exigence d'exposé suffisant de l'art. 83 CBE si un effet exprimé dans la revendication ne peut pas être reproduit (résumé de la jurisprudence dans l'affaire T 1473/13, à rapprocher de l'affaire T 1845/14). T 1473/13 et T 1845/14 sont citées plus récemment dans l'affaire ex parte T 553/23.

Il est rappelé incidemment que la jurisprudence énonce, par référence à T 1437/07, que l’exigence d’un exposé suffisant pour un document de l’état de la technique est la même que l’exigence de suffisance de l’exposé pour un brevet (T 1045/21, T 654/20, T 2916/19, T 380/16).