a) Principes  

Il découle de l'art. 12(6), deuxième phrase, RPCR, que les moyens en cause n'ont pas été invoqués en première instance (ou n'ont pas été maintenus). En conséquence, le test de l'art. 12(6), deuxième phrase, RPCR, est souvent appliqué dans le cadre de l'exercice du pouvoir d'appréciation en vertu de l'art. 12(4) RPCR. Voir p. ex. les décisions J 12/18, T 1081/20, T 3240/19. D'autres décisions abordent cette question sans renvoyer à l'art. 12(4) RPCR. Eu égard à la notion de modification en vertu de l'art. 12(2), (4) RPCR, voir ci-dessus le chapitre V.A.4.2.2. Dans la décision T 141/20, la chambre a estimé que l'art. 12(6) RPCR constituait une "lex specialis" par rapport à l'art. 12(4) RPCR.

L'art. 12(6), deuxième phrase RPCR (tout comme l'art. 12(4) RPCR 2007 auparavant) exprime et codifie le principe selon lequel il incombe à chaque partie de présenter le plus tôt possible l'ensemble des faits, preuves, arguments et requêtes pertinents pour garantir le déroulement équitable, rapide et efficace de la procédure (décision T 101/17, renvoyant à T 162/09 et T 1848/12 ; en ce qui concerne la jurisprudence au titre de l'art. 12(4) RPCR 2007 et la jurisprudence antérieure, voir JCR, 10e éd. 2022, V.A.5.1.2 et V.A.5.11).

La réintroduction d'un objet à l'examen duquel il a été délibérément renoncé en première instance est contraire à l'objectif de la procédure de recours en tant que procédure de révision tel que défini à l'art. 12(2) RPCR. En règle générale, les requêtes correspondantes ne doivent donc pas être admises selon l'art. 12(6) deuxième phrase, premier membre de phrase RPCR (T 1456/20).

Comme pour l'art. 12(6), première phrase RPCR (voir le chapitre V.A.4.3.6h)), après avoir constaté que les requêtes, faits, objections ou preuves en question auraient dû être soumis en première instance, les chambres examinent dans un deuxième temps si les circonstances du recours justifient leur admission. Voir dans ce chapitre la section V.A.4.3.7r) ci-dessous.