1.2.2 Liens entre les Directives PCT de l'OEB et les Directives ISPE

Les Directives ISPE présentent en détail les procédures et critères que doivent respecter toutes les administrations chargées de la recherche internationale et de l'examen préliminaire international. Cependant, pour tenir compte des pratiques divergentes d'une administration à l'autre, les Directives ISPE offrent une certaine marge de manœuvre quant aux procédures/critères à utiliser. Les différentes options sont soit définies dans un paragraphe particulier du chapitre correspondant, soit énumérées dans une annexe à ce chapitre. En général, l'OEB utilisera les mêmes critères pour effectuer la recherche et l'examen concernant une demande internationale que dans la procédure européenne. Par conséquent, lorsque les Directives ISPE sont muettes ou non exhaustives ou qu’elles ne prescrivent aucune consigne en ce qui concerne un sujet précis, les dispositions équivalentes des Directives CBE s'appliquent par analogie à la recherche et à l'examen préliminaire international au titre du PCT. Une liste des options retenues par l’OEB pour les cas où les Directives ISPE laissent aux administrations le choix entre plusieurs options figure au point 3.2 ci-dessous.